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Important : Nous faire parvenir la liste nominative des participants signée par le député.


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Déjeuner		/

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Règlement régissant les fournitures du traiteur :
1. Toute manifestation ne pourra être annulée que 2 jours ouvrables minimum d'avance, sous peine de facturation de l'ensemble des marchandises achetées pour la préparation du repas (sauf boissons)
2. En cas de désistement de participants la clause n°1 entrera en vigueur
3. Il ne pourra être commandé qu'un seul menu par groupe
4. En cas de prolongation d'une manifestation dépassant 2 heures sur la durée prévue, une facturation supplémentaire sera rédigée.


Nom et coordonnées de la personne responsable de l'organisation de la manifestation pour le compte du député européen

* Nom				* Prénom
* Groupe politique
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* Pays
* Téléphone				Fax

* E-mail
Domiciliation exacte de la facture et mode de paiement :

Tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que ces renseignements n'ont pas de caractère obligatoire, mais que des renseignements insuffisants peuvent entraîner l'impossibilité pour l'ASSOCIATION PARLEMENTAIRE EUROPEENNE de traiter votre demande. Vous avez un droit total d'accès de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, envoyez un email à



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